Les actualités
Mars 2023 - Séance du 08 mars 2023
ORDRE DU JOUR :
1- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Projet de programme de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
2- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et convention intercommunale d'attribution
3- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Certificats d'économie d'énergie
4- INTERCOMMUNALITE : Travaux du SIEGE : pose de candélabres et passages aux LED
5- URBANISME : Installations classées - Enquête publique - Etablissement DA ALIZAY - Avis du conseil municipal
6- URBANISME : Résidence du "Val de Pîtres" - Choix des noms de quartiers
7- DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d'une convention avec l'Espace des 2 Rives
8- FONCTION PUBLIQUE : Convention d'inspection hygiène et sécurité du personnel communal - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Eure
9- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique (ASVP) à temps complet à compter du 1er avril 2023
10- FONCTION PUBLIQUE : création d'un poste d'adjoint administratif à 26.5/35H à compter du 1er avril 2023
11- FONCTION PUBLIQUE : Transformation d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet en temps complet à compter du 1er mai 2023
12- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet à compter du 1e juin 2023
13- FINANCES LOCALES : Modification de la délibération fixant le prix des concessions du cimetière
14- INFORMATIONS DIVERSES
Janvier 2023 - Séance du 25 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
1- URBANISME : Enquête publique environnementale relative au projet d'aménagement de la "FRANGE DE BOURG" par Les Terres à Maisons Normandie - Avis du conseil municipal
2- URBANISME : signature d'une convention entre la commune et Les Terres à Maisons Normandie relative aux zones de compensation
3- FINANCES LOCALES : tarifs des cases du colobarium
4- FINANCES LOCALES : tarifs des concessions du cimetière
5- FINANCES LOCALES : autorisation de paiement et investissement avant le vote du budget primitif 2023
6- INFORMATIONS DIVERSES
- Séance du 04 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
1- MARCHES PUBLICS : aménagement d'équipements sportifs et de loisirs de proximité :
- approbation du projet définitif
- choix des entreprises ;
- plan de financement définitif
- demandes de subventions
2- INTERCOMMUNALITE : projet de programme local de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
3- INTERCOMMUNALITE : projet de modification N°2 du PLUiH et du PLUi valant SCoTY de l'agglomération Seine-Eure
4- FINANCES LOCALES : annulation de la délibération relative au reversement du produit de la taxe d'aménagement des communes en direction de l'agglomération Seine-Eure
5- INFORMATIONS DIVERSES
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr