Juin 2021 - Séance du 30 juin 2021
ORDRE DU JOUR :
* MARCHES PUBLICS : extension de l'école et construction d'une médiathèque : avenants
* DOMAINE ET PATRIMOINE : vente du terrain rue de la Salle
* DOMAINE ET PATRIMOINE : convention d'engagement Refuges LPO/PITRES
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : tirage au sort des jurés d'assises
* INTERCOMMUNALITE : adhésion de la commune de Ménesqueville au SIDEAL
* INERCOMMUNALITE : élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
* FINANCES LOCALES : comptes administratifs 2020 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement Les Aubépines
* FINANCES LOCALES : décisions modificatives du budget primitif 2021 de la commune
* FINANCES LOCALES : acceptation d'un chèque AXA
* FINANCES LOCALES : tarifs du restaurant scolaire 2021/2022
* FINANCES LOCALES : participation des communes à la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Instruction Scolaire) - Année 2020/2021
* REMERCIEMENTS
Mai 2021 - Séance du 19 mai 2021
ORDRE DU JOUR :
* MARCHES PUBLICS : extension de l'école et construction d'une médiathèque : avenants
* MARCHES PUBLICS : E.A.D. : mandat de réalisation pour la rénovation énergétique des écoles
* FONCTION PUBLIQUE : volontariat territorial en administration (V.T.A.) : création d'un poste
* DOMAINE ET PATRIMOINE : procédure d'expropriation - propriété LE GUEN rue du Bosc
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : tirage au sort des jurés d'assises
* FINANCES LOCALES : comptes de gestion 2020 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* FINANCES LOCALES : décisions modificatives du budget primitif 2021 de la commune
* FINANCES LOCALES : E.A.D. : bilan de clôture du lotissement des Aubépines
* VOIRIE : convention avec l'Agglomération Seine-Eure pour l'aménagement de la rue des Jardins et la rue des Moulins
* VOIRIE : convention avec le SIEGE pour l'aménagement de la rue des Jardins
Avril 2021 - Séance du 07 avril 2021
ORDRE DU JOUR :
* Vote du taux des taxes d'imposition de 2021
* Budget primitif 2021 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
* Renouvellement du travail à temps partiel de deux membres du personnel
Mars 2021 - Séance du 24 mars 2021
ORDRE DU JOUR :
* MARCHES PUBLICS : extension de l'école et construction d'une médiathèque - Avenant
* URBANISME : droit de préemption urbain - Demande de délégation du DPU à la Commune de Pîtres
* DOMAINE ET PATRIMOINE : convention de mise à dispositiongratuite d'un local aus restaurants du Coeur
* DOMAINE ET PATRIMOINE : convention de la mis à disposition par la Commune du terrain et des équipements sportifs du stade à la ligue de l'Eure de Football
* DOMIANE ET PATRIMOINE : convention relative à l'organisation d'une agence communale de la Poste
* DOMAINE ET PATRIMOINE : vente du terrain rue de la Salle
* FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL CONTRACTUEL : création d'un contrat d'apprentissage
* INTERCOMMUNALITE : fiscalisation de la participation communale au syndicat intercommunal de l'école de musique Rommily sur Andelle - Pîtres - Pont Saint Pierre
* FINANCES LOCALES : convention de programmation triennale au bénéfice de Pîtres au titre de l'année 2021-2023
* FINANCES LOCALES : convention de participation financières entre le SIEGE et la Commune de Pîtres pour 2021
* FINANCES LOCALES : attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité eds Fêtes de Pîtres
* FINANCES LOCALES : acceptation d'un chèque AXA
* FINANCES LOCALES : clôture du budget annexe du lotissement des Aubépines
* VOIRIE : convention d'aménagement de voirie entre les commune de Pîtres et Romilly/Andelle
Février 2021 - Séance du 10 février 2021
ORDRE DU JOUR :
* FINANCES : Approbation du plan de financement prévisionnel pour la rénovation énergétique du groupe scoalire Jacques Prévert et demandes des subventions
* FINANCES : Régie de recettes : encaissement du produit des ventes de l'ouvrage "Histoire Val de Pîtres"
* FINANCES : Bibliothèque Municipale : demande de subvention à la DRAC
Janvier 2021 - Séance du 20 janvier 2021
ORDRE DU JOUR
* COMMANDES PUBLIQUES MARCHES PUBLICS : Souscription d'un contrat d'assurance dommages ouvrages : extension des écoles et construction d'une médiathèque
* COMMANDES PUBLIQUES MARCHES PUBLICS : SIEGE - Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture d'énergie électrique
* DOMAINE ET PATRIMOINE : Détermination du nom du lotissement de 8 lots Rue du Taillis
* DOMAINE ET PATRIMOINE : Détermination du nom de la rue qui traverse le lotissement
* DOMAINE ET PATRIMOINE : Propriété de Monsieur BARRET et Madame DE SOUZA régularisation de la limite de propriété
* FONCTION PUBLIQUE : Convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité du personnel communal avec le Centre de Gestion
* DIVERS
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr
Mentions légales | Pitres © 2018 | Conception JVS-Mairistem avec WeeCity