Septembre 2020 - Séance du 30 septembre 2020
ORDRE DU JOUR
* COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS : Extension des écoles et construction d'une médiathèque : avenants;
* DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession consorts THIRY à COMMUNE
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Délégation de fonctions à Mme la Maire : modification de la délibération 2020-36 du 11 juin 2020;
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Indemnités du Maire et des Adjoints : lodification de la délibération 2020-37 du 11 juin 2020
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : SPL NORMANDIE AXE SEINE : Désignation de deux membres du conseil municipal (un titulaire et un suppléant);
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : EAD (Eure AménagementDéveloppement) : Désignation de deux membres du conseil municipal (un titulaire et un suppléant);
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : AGGLOMARATION SEINE-EURE - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES (CLECT) : Désignation d'un membre du conseil municipal;
* FINANCES LOCALES : Décisions modificatives des budgets primitifs 2020
* FINANCES LOCALES : Acceptation d'un chèque en règlement d'un sinistre
* FINANCES LOCALES : Loyerdu local commercial (BAR LE MARIGNY);
* DIVERS :
- SIEGE : Procès verbaux des 10 et 18 juillet 2020
- COMMISSIONS DE L'AGGLOMARATION SEINE-EURE : Désignation des élus communaux
Juillet 2020 - Séance du 16 juillet 2020
Ordre du jour :
* Affectation du résultat 2019 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* Vote du taux d'imposition de 2020
* Budget primitif 2020 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* Renouvellement du travail à temps partiel de deux membres du personnel
* Recensement 2021 de la population : nomination d'un coordonnateur
- Séance du 10 juillet 2020
ELECTION DES SENATEURS - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS
Juin 2020 - Séance du 25 juin 2020
Ordre du jour :
* Modification de la composition du CCAS
* Modification de la composition de la Commission des Travaux
* Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
* Désignation des jurés d'assises
* Tarif du restaurant scolaire pour 2020/2021
* Participation des communes à la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) - Année Scolaire2019/2020
* Demande de subvention "LABEL ECOLES NUMERIQUES 2020"
* Demande de subvention Panneau d'information électronique
* Demande de subvention pour la pose de bornes incendie
* Devis chantier extension des écoles et création d'une médiathèque
* Horaires d'ouverture de la Mairie : horaires d'été et à compter du 31 août
- Séance du 16 juin 2020
Ordre du jour :
* Chantier extension des écoles et création d'une médiathèque
- Séance du 11 juin 2020
Ordre du jour :
* Désignation des conseillers communautaires élus
* Election des membres de la Commission d'Appel d'offres
* Election des members du CCAS (centre communal d'action sociale)
* Election de délégués dans les syndicats et organismes suivant :
- Syndicat de musique du Romilly Sur Andelle / Pont SAint PIerre / Pîtres
- SIDEAL (syndicat intercommunal de construction et de gestion de l'ensemble aquatique et ludique de l'andelle)
- Syndicat intercommunal de gestion des collèges et gymnases de Fleury et Romilly
- SIEGE (syndicat intercommunal de l'électricité et du gaz de l'Eure)
- Centre social intercommunal "Espace des 2 Rives
- Syndicat mixte "AGEDI" (Agence de gestion et de développement informatique)
- Secomile
* Nomination d'un délégué à la défense
* Renouvellement de la commission communale des impôts indirects (CCID)
* Création des commissions et élection des membres
* Délibération fixant les délégations de fonctions du Maire
* Délibération fixant l'indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
* Délibération portant création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19
- Centre de gestion : renouvellement de l'adhésion au service de médecine du centre de gestion de l'Eure
- Chantier extension des écoles et création d'une médiathèque
Mai 2020 - Séance du 28 mai 2020
ORDRE DU JOUR
* Election du Maire
* Détermination du nombre d'adjoints
* Election des adjoints
* Chartre de l'élu local 2020
Mars 2020 - Séance du 06 mars 2020
ORDRE DU JOUR
* COMMANDE PUBIQUE : contrat avec l'entreprise LEBORGNE pour l'entretien des espaces verts communaux
* DOMAINE ET PATRIMOINE : échange de parcelles de terrain rue es Jardins entre Romuald MANSUY et la Commune
* DOMAINE ET PATRIMOINE : échange de parcelles de terrain entre hervé DUVAL et la Commune
* DOMAINE ET PATRIMOINE : vente de parcelles de terrain à LIDL
* FINANCES : compte de gestion 2019 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* FINANCES : comptes administratifs 2019 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
CULTURE : règlements intérieurs de la bibliothèque municipale pour les usagers et les élèves
DIVERS
Février 2020 - Séance du 10 février 2020
ORDRE DU JOUR :
* DOMAINE ET PATRIMOINE: échange de parcelles de terrain avec LIDL
* FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL CONTRACTUEL : taux horaire des agents sous contrat à compter du 1er janvier 2020
* INSTITUTIONS ET VIE POLIQUES - INTERCOMMUNALITE : S.I.E.G.E. : procès verbal de comité syndical du 30 novembre 2019
* INSTITUTIONS ET VIE POLIQUES - INTERCOMMUNALITE : A.G.E.D.I. : modification des statuts
* INSTITUTIONS ET VIE POLIQUES - DELEGATION DE SIGNATURES : certificat de signature électronique pour la transmission des actes pendant la durée du renouvellement du conseil municipal
* FINANCES LOCALES : convention financière entre l'agglomération Seine-Eure et la commune pour l'aménagement de la rue du Bosc
* FINANCES LOCALES : convention financière entre l'agglomération Seine-Eure et la commune pour l'aménagement de la rue Lucas et diverses voiries.
* DIVERS
- Séance du 03 février 2020
PROCES VERBAL POUR CONSTATER QUE LE CONSEIL MUNICIPAL NE S'EST PAS TROUVE EN NOMBRE SUFFISANT POUR DELIBERER VALABLEMENT.
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr
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