Les actualités
Juin 2022 - Séance du 15 juin 2022
ORDRE DU JOUR :
* FINANCES LOCALES : Comptes de gestion 2021 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* FINANCES LOCALES : Comptes administratifs 2021 de la commune et des budgets annexes du CCAS, du cimetière et du lotissement des Aubépines
* FINANCES LOCALES : Affectation du résultat de la commune
* FINANCES LOCALES : Décisions modificatives du budget primitif 2022 de la commune
* FINANCES LOCALES : tarif du restaurant scolaire 2022/2023
* FINANCES LOCALES : Tarif de la salle des fêtes
* FINANCES LOCALES : Participation des communes à la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire)
* FINANCES LOCALES : Commune de CRIQUEBEUF SUR SEINE : demande de subvention
* MARCHES PUBLICS : Rénovation énergétique de l'école élémentaire Jacques Prévert : avenant BTH
* FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Création d'un poste de gardien de police municipale
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : tirage au sort des jurés d'assises
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF) : élection de trois propriétaires de biens fonciers non bâtis dans la commune - Contournement est de Rouen A28/A13
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Réforme des règles de publicité des actes pris par les communes
* REMERCIEMENTS
Avril 2022 - Séance du 06 avril 2022
ORDRE DU JOUR :
* FINANCES LOCALES : compte de gestion 2021 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
* FINANCES LOCALES : compte administratif 2021 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
* FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2021 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
* FINANCES LOCALES : vote du taux des taxes d'imposition de 2022
* FINANCES LOCALES : budget primitif 2022 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
* FINANCES LOCALES : emprunt F.C.T.V.A. avec le crédit agricole
* FINANCES LOCALES : DRAC : demande de subvention pour le mobilier de la médiathèque
* FINANCES LOCALES : DRAC : demande de subventionpour le matériel informatique de la médiathèque
* COMMANDE PUBLIQUE : choix du bureau d'études SODEREF pour le projet de réalisation d'une aire de jeux
* INTERCOMMUNALITE : débat sur les orientations générales du règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
* AIDE SOCIALE : solidarité avec la population Ukrainienne
* INFORMATIONS DIVERSES
Mars 2022 - Séance du 02 mars 2022
ORDRE DU JOUR :
* COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS : rénovation énergétique de l'école J. PREVERT : avenant
* DOMAINE ET PATRIMOINE : cession M. et Mme MARIE rue du Bosc
* FONCTION PUBLIQUE : instauration de l'allocation forfaitaire de télétravail
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : modification de l'article 5 du règlement intérieur du conseil municipal
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE : modification des statuts du syndicat intercommunal de l'école de musique
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seiine-Eure : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan de gestion différencié et écologique des espaces verts de la commune
* INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure : convention d'habilitation pour le dépôt en groupement de C.E.E. (Certificats d'Economie d'Energie)
* FINANCES LOCALES : attribution d'une avance de subvention à l'association PITRES'ANIM
* FINANCES LOCALES : acceptation d'un chèque
* FINANCES LOCALES : autorisation de payer des factures d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
* FINANCES LOCALES : convention financière avec le SIEGE (syndicat intercommunal d'éléctricité et de gaz de l'Eure)
* FINANCES LOCALES : Logement Familial de l'Eure : demande d'accord de principe de garantie d'emprunt
* INFORMATIOND DIVERSES
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr