ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : Cession Mme PILLEVESSE à Commune
- URBANISME : Cession M. et Mme MESLIN à Commune
- DOMAINE ET PATRIMOINE : droit de préemption urbain propriété GILLÉ
- FINANCES LOCALES : vote de crédits supplémentaires au budget primitif 2024
- FINANCES LOCALES : vente du véhicule FIAT DUCATO pour destruction
- FINANCES LOCALES : acceptation chèque AXA
- FINANCES LOCALES : admission en non-valeur
- FINANCES LOCALES : tarif du restaurant scolaire 2024/2025
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours à l'agglomération Seine-Eure pour les travaux de vestiaires aux services techniques
- CULTURE : signature d'une convention entre le département e l'Eure et la commune pour le développement de la lecture publique
- CITOYENNETE : tirage au sort des jurés d'assises
- INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : compte de gestion 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : compte administratif 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2023 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
- FINANCES LOCALES : vote du taux des taxes d'imposition de 2024
- FINANCES LOCALES : vote des subventions 2024 aux associations
- FINANCES LOCALES : budget primitif 2024 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- INFORMATIONS DIVERSES
 

ORDRE DU JOUR :

- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- FONCTION PUBLIQUE : transformation de postes
- INTERCOMMUNALITE : SIEGE : travaux rue George Sand
- INTERCOMMUNALITE : AGGLOMERATION SEINE-EURE : demande de fonds de concours pour la salle paroissiale
- DIVERS
 

ORDRE DU JOUR :

- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DOMAINE ET PATRIMOINE : nom de la future salle de location (ex. bibliothèque)
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les travaux de la future salle de location
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les fouilles archéologiques pour la réalisation d'une rampe pour le sous-sol de la mairie
- INTERCOMMUNALITE : bilan de la participation du public par voie électronique et approbation de la création de la ZAC PITRES - LE MANOIR
- FINANCES LOCALES : subvention à l'Espace des 2 Rives
- FINANCES LOCALES : clôture de la régie de la police municipale
- URBANISME : demande de permission de voirie pour l'établissement du réseau Eure Normandie Numérique
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENEDIS - Signature de conventions de servitudes
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENTHD - Signature d'une convention relative à l'exploitation du réseau du réseau Eure Normandie Numérique
- DIVERS