Novembre 2023 - Séance du 15 novembre 2023
ORDRE DU JOUR :
- FONCTION PUBLIQUE : liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction
- URBANISME : cession rue Féron consorts DAVAINE (régularisation)
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour l'alarme anti-intrusion
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives
- FINANCES LOCALES : équipements sportifs de proximité (modification du plan definancement) ; fonds de concours
- FINANCES LOCALES : taux en matière de taxe d'aménagement communale
- FINANCES LOCALES : Logement Familial de l'Eures - Demande de garantie d'emprunt
- HABITAT - LOGEMENT : signature d'une convention avec le Logement Familial de l'Eure définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux
- COMMERCE : avis du conseil municipal sur l'ouverture du magasin LIDL les 08, 15, 22 et 29 décembre 2023
- DIVERS
Septembre 2023 - Séance du 13 septembre 2023
ORDRE DU JOUR:
- FONCTION PUBLIQUE: création d'un poste d'adjoint technique 20/35e (pérennisation d'un emploi)
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : désignation d'un référent déontologue
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Modification N°3 du PLUiH - Avis communal
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - CLECT
- INTERCOMMUNALITE : convention pour la mise en commun de matériels entre les services techniques de communes
- FINANCES LOCALES : participation des communes à la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) - Année 2022/2023
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives
- FINANCES LOCALES : acceptation de chèques AXA
- FINANCES LOCALES : vente de matériel comunal - Fixation des prix
- DIVERS
Juin 2023 - Séance du 14 juin 2023
ORDRE DU JOUR:
1- FINANCES LOCALES : plan de financement des équiments sportifs de proximité;
2- FINANCES LOCALES : décisions modificatives;
3- FINANCES LOCALES : emprunts;
4- FINANCES LOCALES : admissions en non-valeur;
5- FINANCES LOCALES : tarifs du restaurant scolaire - Année scolaire 2023-2024
6- FINANCES LOCALES : garantie d'emprunt du Logement Familial de l'Eure
7- URBANISME : dénomination des 3 rues du lotissement;
8- DOMAINE ET PATRIMOINE : loyer du logement de l'école maternelle;
9- FONCTION PUBLIQUE : création d'un poste d'adjoint technique qualifié (avancement de grade);
10- FONCTION PUBLIQUE : travail à temps partiel 80% de quatre agentes;
11- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours;
12- COTOYENNETE : désignation des jurés d'assises.
Avril 2023 - Séance du 05 avril 2023
ORDRE DU JOUR :
1- FINANCES LOCALES : compte de gestion 2022 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
2- FINANCES LOCALES : compte administratif 2022 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
3- FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2022 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
4- FINANCES LOCALE : vote du taux des taxes d'imposition de 2023
5- FINANCES LOCALES : budget primitif 2023 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
6- INTERCOMMUNALITE : demandes de fonds de concours à l'Agglomération Seine-Eure
7- INFORMATIONS DIVERSES
Mars 2023 - Séance du 08 mars 2023
ORDRE DU JOUR :
1- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Projet de programme de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
2- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et convention intercommunale d'attribution
3- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Certificats d'économie d'énergie
4- INTERCOMMUNALITE : Travaux du SIEGE : pose de candélabres et passages aux LED
5- URBANISME : Installations classées - Enquête publique - Etablissement DA ALIZAY - Avis du conseil municipal
6- URBANISME : Résidence du "Val de Pîtres" - Choix des noms de quartiers
7- DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d'une convention avec l'Espace des 2 Rives
8- FONCTION PUBLIQUE : Convention d'inspection hygiène et sécurité du personnel communal - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Eure
9- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique (ASVP) à temps complet à compter du 1er avril 2023
10- FONCTION PUBLIQUE : création d'un poste d'adjoint administratif à 26.5/35H à compter du 1er avril 2023
11- FONCTION PUBLIQUE : Transformation d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet en temps complet à compter du 1er mai 2023
12- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet à compter du 1e juin 2023
13- FINANCES LOCALES : Modification de la délibération fixant le prix des concessions du cimetière
14- INFORMATIONS DIVERSES
Janvier 2023 - Séance du 25 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
1- URBANISME : Enquête publique environnementale relative au projet d'aménagement de la "FRANGE DE BOURG" par Les Terres à Maisons Normandie - Avis du conseil municipal
2- URBANISME : signature d'une convention entre la commune et Les Terres à Maisons Normandie relative aux zones de compensation
3- FINANCES LOCALES : tarifs des cases du colobarium
4- FINANCES LOCALES : tarifs des concessions du cimetière
5- FINANCES LOCALES : autorisation de paiement et investissement avant le vote du budget primitif 2023
6- INFORMATIONS DIVERSES
- Séance du 04 janvier 2023
ORDRE DU JOUR :
1- MARCHES PUBLICS : aménagement d'équipements sportifs et de loisirs de proximité :
- approbation du projet définitif
- choix des entreprises ;
- plan de financement définitif
- demandes de subventions
2- INTERCOMMUNALITE : projet de programme local de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
3- INTERCOMMUNALITE : projet de modification N°2 du PLUiH et du PLUi valant SCoTY de l'agglomération Seine-Eure
4- FINANCES LOCALES : annulation de la délibération relative au reversement du produit de la taxe d'aménagement des communes en direction de l'agglomération Seine-Eure
5- INFORMATIONS DIVERSES
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr