Commune de PITRES

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Les actualités

  • AVIS D'INFORMATION

    04/09/2023 -Pitres

    ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE PITRES – LE MANOIR

    En savoir plus...
  • INVENTAIRE DES HABITATS NATURELS DU SITE NATURA...

    18/04/2023 -Pitres En savoir plus...
  • DEMARCHAGE A DOMICILE

    08/02/2023 -Pitres En savoir plus...

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Recherche par année :

Septembre 2023 - Séance du 13 septembre 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR:

- FONCTION PUBLIQUE: création d'un poste d'adjoint technique 20/35e (pérennisation d'un emploi)
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : désignation d'un référent déontologue
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Modification N°3 du PLUiH - Avis communal
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - CLECT
- INTERCOMMUNALITE : convention pour la mise en commun de matériels entre les services techniques de communes
- FINANCES LOCALES : participation des communes à la classe ULIS (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) - Année 2022/2023
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives
- FINANCES LOCALES : acceptation de chèques AXA
- FINANCES LOCALES : vente de matériel comunal - Fixation des prix
- DIVERS

Juin 2023 - Séance du 14 juin 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023

ORDRE DU JOUR:

1- FINANCES LOCALES : plan de financement des équiments sportifs de proximité;
2- FINANCES LOCALES : décisions modificatives;
3- FINANCES LOCALES : emprunts;
4- FINANCES LOCALES : admissions en non-valeur;
5- FINANCES LOCALES : tarifs du restaurant scolaire - Année scolaire 2023-2024
6- FINANCES LOCALES : garantie d'emprunt du Logement Familial de l'Eure
7- URBANISME : dénomination des 3 rues du lotissement;
8- DOMAINE ET PATRIMOINE : loyer du logement de l'école maternelle;
9- FONCTION PUBLIQUE : création d'un poste d'adjoint technique qualifié (avancement de grade);
10- FONCTION PUBLIQUE : travail à temps partiel 80% de quatre agentes;
11- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours;
12- COTOYENNETE : désignation des jurés d'assises.

Avril 2023 - Séance du 05 avril 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023

ORDRE DU JOUR :

1- FINANCES LOCALES : compte de gestion 2022 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
2- FINANCES LOCALES : compte administratif 2022 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
3- FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2022 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
4- FINANCES LOCALE : vote du taux des taxes d'imposition de 2023
5- FINANCES LOCALES : budget primitif 2023 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
6- INTERCOMMUNALITE : demandes de fonds de concours à l'Agglomération Seine-Eure
7- INFORMATIONS DIVERSES

Mars 2023 - Séance du 08 mars 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL 08 03 23

ORDRE DU JOUR :

1- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Projet de programme de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
2- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et convention intercommunale d'attribution
3- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Certificats d'économie d'énergie
4- INTERCOMMUNALITE : Travaux du SIEGE : pose de candélabres et passages aux LED
5- URBANISME : Installations classées - Enquête publique - Etablissement DA ALIZAY - Avis du conseil municipal
6- URBANISME : Résidence du "Val de Pîtres" - Choix des noms de quartiers
7- DOMAINE ET PATRIMOINE : Signature d'une convention avec l'Espace des 2 Rives
8- FONCTION PUBLIQUE : Convention d'inspection hygiène et sécurité du personnel communal - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Eure
9- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique (ASVP) à temps complet à compter du 1er avril 2023
10- FONCTION PUBLIQUE : création d'un poste d'adjoint administratif à 26.5/35H à compter du 1er avril 2023
11- FONCTION PUBLIQUE : Transformation d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet en temps complet à compter du 1er mai 2023
12- FONCTION PUBLIQUE : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet à compter du 1e juin 2023
13- FINANCES LOCALES : Modification de la délibération fixant le prix des concessions du cimetière
14- INFORMATIONS DIVERSES
 

Janvier 2023 - Séance du 25 janvier 2023

PV DU CONSEIL MUNICIPAL 2023-01-25 BIS

ORDRE DU JOUR :

1- URBANISME : Enquête publique environnementale relative au projet d'aménagement de la "FRANGE DE BOURG" par Les Terres à Maisons Normandie - Avis du conseil municipal
2- URBANISME : signature d'une convention entre la commune et Les Terres à Maisons Normandie relative aux zones de compensation
3- FINANCES LOCALES : tarifs des cases du colobarium
4- FINANCES LOCALES : tarifs des concessions du cimetière
5- FINANCES LOCALES : autorisation de paiement et investissement avant le vote du budget primitif 2023
6- INFORMATIONS DIVERSES

- Séance du 04 janvier 2023

PV CONSEIL MUNICIPAL 04 01 2023

ORDRE DU JOUR :

1- MARCHES PUBLICS : aménagement d'équipements sportifs et de loisirs de proximité :
                                                                                                    - approbation du projet définitif
                                                                                                    - choix des entreprises ;
                                                                                                    - plan de financement définitif
                                                                                                    - demandes de subventions
2- INTERCOMMUNALITE : projet de programme local de l'habitat 2023-2028 (PLH4)
3- INTERCOMMUNALITE : projet de modification N°2 du PLUiH et du PLUi valant SCoTY de l'agglomération Seine-Eure
4- FINANCES LOCALES : annulation de la délibération relative au reversement du produit de la taxe d'aménagement des communes en direction de l'agglomération Seine-Eure
5- INFORMATIONS DIVERSES

 



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10 rue de l'Église
27590 - Pîtres

Téléphone :  02 32 49 81 06
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