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Avril 2024 - Séance du 10 avril 2024

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : compte de gestion 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : compte administratif 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2023 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
- FINANCES LOCALES : vote du taux des taxes d'imposition de 2024
- FINANCES LOCALES : vote des subventions 2024 aux associations
- FINANCES LOCALES : budget primitif 2024 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- INFORMATIONS DIVERSES
 

Mars 2024 - Séance du 20 mars 2024

ORDRE DU JOUR :

- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- FONCTION PUBLIQUE : transformation de postes
- INTERCOMMUNALITE : SIEGE : travaux rue George Sand
- INTERCOMMUNALITE : AGGLOMERATION SEINE-EURE : demande de fonds de concours pour la salle paroissiale
- DIVERS
 

Février 2024 - Séance du 14 février 2024

ORDRE DU JOUR :

- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DOMAINE ET PATRIMOINE : nom de la future salle de location (ex. bibliothèque)
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les travaux de la future salle de location
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les fouilles archéologiques pour la réalisation d'une rampe pour le sous-sol de la mairie
- INTERCOMMUNALITE : bilan de la participation du public par voie électronique et approbation de la création de la ZAC PITRES - LE MANOIR
- FINANCES LOCALES : subvention à l'Espace des 2 Rives
- FINANCES LOCALES : clôture de la régie de la police municipale
- URBANISME : demande de permission de voirie pour l'établissement du réseau Eure Normandie Numérique
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENEDIS - Signature de conventions de servitudes
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENTHD - Signature d'une convention relative à l'exploitation du réseau du réseau Eure Normandie Numérique
- DIVERS