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Recherche par année :

Juillet 2025 - Séance du 08 juillet 2025

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : fixation de la proposition d'indemnité principale et des indemnités accessoires à M. LEGUEN dans le cadre do son expropriation et autorisation d'ester en justice;
- URBANISME : passage de la Place de la Fraternité dans le domaine public

 

Juin 2025 - Séance du 04 juin 2025

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : fixation des tarifs du restaurant scolaire 2025/2026
- FINANCES LOCALES : modification du plan de financement pour l'achat des chaudières de la salle des Bons Moments et de l'espace des 2 Rives
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours
- INTERCOMMUNALITE : fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de l'Agglomération Seine-Eure dans le cadre d'un accord local
- DIVERS
 

Avril 2025 - Séance du 30 avril 2025

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME  : régularisation cession MEDARD à Commune
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours
- FINANCES LOCALES : modification du plan de financement vidéoprotection
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives du BP 2025 de la commune
- CITOYENNETE : tirage au sort des jurés d'assises
- INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : Cession de deux parcelles rue de Rouen
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Transformation d'un poste pour permettre l'avancement d'un agent
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Création d'un poste de brigadier de police municipale pour permettre la promotion interne d'un agent
- FINANCES LOCALES :Construction de la médiathèque et extension de l'école  de Pîtrs - Bilan de clôture
- FINANCES LOCALES : Acceptation de chèques
- FINANCES LOCALES : Compte financier unique 2024 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : Affectation du résultat 2024 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
- FINANCES LOCALES : Vote du taux des taxes d'imposition de 2025
- FINANCES LOCALES : Vote des subventions 2025 aux associations
- FINANCES LOCALES : Budget primitif 2025 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
-INFORMATIONS DIVERSES
 

Janvier 2025 - Séance du 08 janvier 2025

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : Rénovation énergétique de la Mairie : plan de financement et demandes de subventions
- FINANCES LOCALES  : Acceptation de chèque
- DIVERS