ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : avis sur le projet de modification n°5 du PLUiH tenant lieu de programme de l'habitat
- URBANISME : avis sur le projet de modification du règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
- URBANISME : cession de parcelle à la commune
- FINANCES LOCALES : demande de subvention du CFA de Val de Reuil
- FINANCES LOCALES : acceptation de chèques
- FINANCES LOCALES : Dissolution du budget annexe du cimetière
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives
- FONCTION PUBLIQUE : convention entre le Centre de Gestion de la fonction publique de l'Eure et la commune pour adhérer au dispositif de référent signalement du CDG27
- INTERCOMMUNALITE : demande de retrait de la commune du syndicat mixte pour la gestion des gymnases au 31 décembre 2025
- INTERCOMMUNALITE : chambre régionale des comptes : rapport d'observations définitives de l'Agglomération Seine-Eure (porté à connaissance)
- ENVIRONNEMENT : enquête publique concernant le projet de création d'une carrière sur la commune d'Alizay
- ENVIRONNEMENT : avis sur la demande d'autorisation environnementale relative à une extension d'activité et de capacité de la Société Négoce Papiers cartons (NPC) à Alizay
- ENVIRONNEMENT : "Territoires Engagés pour la Nature" - Projet 2026
- HABITAT : rapport 2024 de Monlogement27 (porté à connaissance)
- INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : fixation de la proposition d'indemnité principale et des indemnités accessoires à M. LEGUEN dans le cadre do son expropriation et autorisation d'ester en justice;
- URBANISME : passage de la Place de la Fraternité dans le domaine public

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : fixation des tarifs du restaurant scolaire 2025/2026
- FINANCES LOCALES : modification du plan de financement pour l'achat des chaudières de la salle des Bons Moments et de l'espace des 2 Rives
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours
- INTERCOMMUNALITE : fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de l'Agglomération Seine-Eure dans le cadre d'un accord local
- DIVERS
 

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME  : régularisation cession MEDARD à Commune
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours
- FINANCES LOCALES : modification du plan de financement vidéoprotection
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives du BP 2025 de la commune
- CITOYENNETE : tirage au sort des jurés d'assises
- INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- URBANISME : Cession de deux parcelles rue de Rouen
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Transformation d'un poste pour permettre l'avancement d'un agent
- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Création d'un poste de brigadier de police municipale pour permettre la promotion interne d'un agent
- FINANCES LOCALES :Construction de la médiathèque et extension de l'école  de Pîtrs - Bilan de clôture
- FINANCES LOCALES : Acceptation de chèques
- FINANCES LOCALES : Compte financier unique 2024 : budget de la commune et des budgets annexex du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : Affectation du résultat 2024 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
- FINANCES LOCALES : Vote du taux des taxes d'imposition de 2025
- FINANCES LOCALES : Vote des subventions 2025 aux associations
- FINANCES LOCALES : Budget primitif 2025 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
-INFORMATIONS DIVERSES
 

ORDRE DU JOUR :

- FINANCES LOCALES : Rénovation énergétique de la Mairie : plan de financement et demandes de subventions
- FINANCES LOCALES  : Acceptation de chèque
- DIVERS